Politique Cookies

Les termes débutant par une majuscule sont définis dans notre Politique de protection des Données Personnelles.

Lors de la consultation de notre Site ou l’utilisation du Service ModCo, des Cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre ordinateur, tablette ou tout autre terminal que vous utilisez. Ils nous permettent d’assurer le fonctionnement du Site et du Service et des fonctionnalités qu’ils contiennent, ainsi que pour les fins indiquées ci-après. Cette Politique Cookies a pour objet de vous aider à comprendre le fonctionnement des Cookies et de vous fournir les informations et moyens de les gérer selon vos choix. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les Cookies en utilisant le module de gestion des Cookies.

QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un Cookie est un fichier texte ou tout autre traceur déposé sur un terminal lors de la visite du Site ou l’utilisation du Service ModCo. Un Cookie peut être utilisé pour collecter des informations relatives aux Personnes Concernées qui consultent le Site ou aux Utilisateurs des Services et leur adresser des services et contenus personnalisés.

IDENTIFICATION DES COOKIES

Il existe plusieurs types de Cookies :

a) Cookies tiers et Cookies propriétaires 

Un Cookie est dit « propriétaire » ou « tiers » selon le domaine dont il émane. Les Cookies propriétaires sont ceux installés par le Site ou le Service lorsque vous êtes en train de le consulter. Les Cookies tiers sont des Cookies installés par un domaine autre que celui du Site ou du Service (à titre d’exemple, un Cookie peut être déposé par un outil de mesure d’audience tiers installé sur le Site). Lorsque vous consultez le Site ou le Service et qu’un Cookie est installé par une autre entité, ce Cookie est un Cookie tiers.

b) Cookies de session

Ces Cookies permettent de suivre vos actions le temps d’une session de navigation. La session de navigation commence dès que vous ouvrez la fenêtre du navigateur ou que vous accédez au Service et finit lorsque vous fermez cette fenêtre ou le Service. Les Cookies de session ont un caractère temporaire. Une fois le navigateur ou le Service fermé, tous les Cookies de session sont supprimés.

c) Cookies persistants

Ces Cookies restent sur votre appareil après la fermeture de la session du navigateur ou du Service et ce, pour la durée prévue par chacun de ces Cookies. Ils sont activés et lus chaque fois que vous consultez le Site ou le Service.

 

QUELS TYPES DE COOKIES MODCO UTILISE-T-ELLE ET POUR QUELLES FINALITÉS ?

Différents types de Cookies sont utilisés sur le Site et le Service, ils ont des finalités différentes. Certains sont indispensables à leur bon fonctionnement et sont déposés sur votre terminal dès lors que la page que vous visitez ou la fonction que vous souhaitez utiliser l’exige, d’autres sont soumis à votre Consentement que vous pouvez donner ou retirer à tout moment à l’aide de notre module de gestion des Cookies.

a) Les Cookies techniques et fonctionnels

Ces Cookies techniques sont strictement nécessaires au bon fonctionnement du Site, du Service et de leurs principales fonctionnalités. Ils ne sont à l’origine d’aucun suivi comportemental. Vous ne pouvez pas vous opposer à l’usage de ces Cookies qui ne requièrent qu’une information préalable avant le dépôt sur votre terminal. Cette information préalable vous est fournie dès votre arrivée sur le Site ou le Service au sein de la fenêtre de notre module de gestion des Cookies qui s’affiche dès votre première visite et que vous pouvez afficher à tout moment en suivant le lien ci-dessus. Les Cookies techniques et fonctionnels que nous sommes susceptibles d’utiliser sont les suivants :

  • Cookies conservant les choix que vous avez exprimés quant au dépôt de Cookies soumis au recueil préalable de Consentement ; si ces Cookies sont supprimés, notre module de gestion des Cookies sollicitera à nouveau votre Consentement au dépôt de Cookies.
  • Cookies destinés à l’authentification y compris ceux visant à assurer la sécurité du mécanisme d’authentification, par exemple en limitant les tentatives d’accès robotisées ou inattendues ou lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau au service demandé après une certaine durée écoulée.
  • Cookies permettant d’adapter la présentation du Site et du Service aux éléments de personnalisation que vous avez sélectionnés ou aux préférences d’affichage du terminal selon les matériels et les navigateurs utilisés (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…) ;
  • Cookies permettant l’équilibrage de la charge des équipements concourant à un service de communication.
  • Cookies permettant de mémoriser des informations relatives aux formulaires que vous avez remplis sur le Site et le Service.

b) Les Cookies liés à la mesure d’audience

Ces Cookies nous permettent d’analyser la manière dont le Site et le Service sont utilisés, les rubriques et pages les plus consultées afin d’en améliorer l’ergonomie, les contenus ou les fonctionnalités proposés.

 

COMMENT POUVEZ-VOUS GÉRER LES COOKIES ?

Lors de votre première connexion sur le Site ou le Service, vous êtes informé que les partenaires de ModCo et tout autre tiers identifié peuvent déposer des Cookies. Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire des informations qui y sont contenues et ModCo n’a aucun accès sur les Cookies que des tiers peuvent être amenés à utiliser. L’émission et l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises à leurs politiques de confidentialité respectives en plus des dispositions de la présente Politique Cookies. En conséquence, vous êtes invité à vous rendre sur les sites Internet de ces tiers pour plus d’informations sur les Cookies qu’ils enregistrent et comment vous pouvez les gérer.

Sur le Site et le Service, vous pouvez gérer le dépôt des Cookies de la manière suivante :

  • Le dépôt des Cookies techniques et fonctionnels est activé par défaut et ne peut être désactivé, ces Cookies étant indispensables au fonctionnement du Site et du Service.
  • L’activation ou désactivation des Cookies soumis au recueil de votre Consentement peut se faire à l’aide du module de gestion des Cookies. Toute désactivation entraîne votre refus du dépôt des catégories de Cookies ou des Cookies concernés ;

Si vous activez l’enregistrement de Cookies dans votre terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur. 

Le Consentement que vous avez donné n’est valable que pour une durée de six (6) mois à compter du premier dépôt dans votre équipement terminal. Votre Consentement sera à nouveau sollicité à l’issue de cette période de six (6) mois, à moins que vous n’ayez supprimé de votre terminal les Cookies dédiés à la conservation de vos choix quant au dépôt de Cookies soumis au recueil préalable de Consentement. Dans ce dernier cas, votre Consentement sera sollicité dès suppression du Cookie concerné. 

Si vous désactivez l’enregistrement de Cookies dans votre terminal ou votre navigateur, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous êtes informé que votre navigation et votre expérience sur le Site et le Service pourraient être différentes des autres personnes ayant activé les Cookies. En effet, dans cette hypothèse, ModCo ou l’un de ses prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, ModCo décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site ou du Service résultant de votre refus de Cookies. 

Pour en savoir plus sur les Cookies, vous pouvez vous rendre sur le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs.

Date de dernière mise à jour : 24 mars 2022